Marque enregistrée - Marque en vigueur

APERRON
M. Bertrand MASSONIE

Numéro de dépôt :
4267441
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2026
APERRON de Bertrand MASSONIE

Présentation de la marque APERRON

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par monsieur Bertrand MASSONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Bertrand MASSONIE domicilié(e) 132 AVENUE du Maréchal Foch - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BMINVEST, M. Bertrand MASSONIE domicilié(e) 132 AVENUE du Maréchal Foch - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque APERRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERRON arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

Bertrand MASSONIE a également déposé les autres marques suivantes : Chevalier Valette


M. Bertrand MASSONIE - 132 AVENUE du Maréchal Foch - 33500 - LIBOURNE - France


SAS BMINVEST, M. Bertrand MASSONIE - 132 AVENUE du Maréchal Foch - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.